Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLECTOR DESIGN
HERVÉ JUHEL
JACKY CHALARD

Numéro de dépôt :
3033403
Date de dépôt :
08/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COLLECTOR DESIGN

Déposée le 8 juin 2000 par HERVÉ JUHEL et JACKY CHALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTOR DESIGN »

Les déposants sont HERVÉ JUHEL, domicilié(e) 65 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS - France et JACKY CHALARD, domicilié(e) 193 RUE SAINT HONORÉ, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ JUHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

HERVÉ JUHEL a également déposé les autres marques suivantes : IDC - INDUSTRIAL DESIGN COMPANY , up square , CABINE EVOLUTIVE BOOTH


HERVÉ JUHEL - 65 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS - France

JACKY CHALARD - 193 RUE SAINT HONORÉ, 75001 PARIS - France


HERVÉ JUHEL - France


Inscription le 2 mai 2003 - Rejet total n°370181 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Disques, disques vinyls, disques compacts, Cédéroms, cassettes audio, vidéo. Livres, bandes dessinées affiches, posters, revues. Meubles, glaces (miroirs) cadres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.